- texte d'application
- [d’une loi] implementing legislation
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
texte d'application
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Application Web — En informatique une application web (aussi appelée site web dynamique) est un logiciel applicatif dont l interface homme machine imite un site web. L interface homme machine est appelée interface web. Une application web se manipule avec un… … Wikipédia en Français
application — [ aplikasjɔ̃ ] n. f. • 1361; de appliquer, d apr. lat. applicatio 1 ♦ Action de mettre une chose sur une autre de manière qu elle la recouvre et y adhère. L application d un enduit sur un mur. Application de feuilles de bois ou de métal précieux … Encyclopédie Universelle
Application De La IVe Convention De Genève Dans Les Territoires Palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Application de la IVe Convention de Geneve dans les Territoires palestiniens — Application de la IVe Convention de Genève dans les Territoires palestiniens À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de… … Wikipédia en Français
Application de la ive convention de genève dans les territoires palestiniens — À l issue de la Guerre des Six Jours, la Cisjordanie (y compris Jérusalem Est) et la Bande de Gaza sont passées sous le contrôle militaire d Israël. Le Conseil de sécurité de l ONU a adopté des Résolutions (242 puis 338 et autres) demandant la… … Wikipédia en Français
Application Radar À La Météorologie Infra-synoptique — Pour les articles homonymes, voir Aramis (homonymie). Réseau ARAMIS ARAMIS (Application Radar à la Météorolog … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps — en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en Application de la loi dans le temps en droit français — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en France — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application de la loi dans le temps en droit francais — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… … Wikipédia en Français
Application radar a la meteorologie infra-synoptique — Application radar à la météorologie infra synoptique Pour les articles homonymes, voir Aramis (homonymie). Réseau ARAMIS ARAMIS (Application Radar à la Météorolog … Wikipédia en Français
